Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MEULE DU SKIEUR (FROMAGE LE SKIEUR)
LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE, SARL

Numéro de dépôt :
4032097
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/09/2023
LA MEULE DU SKIEUR (FROMAGE LE SKIEUR) de LES CAVES D\'AFFINAGE DE SAVOIE

Présentation de la marque LA MEULE DU SKIEUR (FROMAGE LE SKIEUR)

Déposée le 13 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA MEULE DU SKIEUR (FROMAGE LE SKIEUR) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE domicilié(e) LE BAYET - 73730 - ROGNAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 409 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE, M. MAINBOURG ERIC domicilié(e) LE BAYET - 73730 - ROGNAIX - France.

La marque LA MEULE DU SKIEUR (FROMAGE LE SKIEUR) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MEULE DU SKIEUR (FROMAGE LE SKIEUR) est expirée depuis le 13 septembre 2023.

LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : FRONTINE , ALPES ET BIO , TOMME AU FOIN (Fromage type “ Tomme ” affinée dans du foin)


LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE, SARL - LE BAYET - 73730 - ROGNAIX - France - SIREN 534409826


LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE, M. MAINBOURG ERIC - LE BAYET - 73730 - ROGNAIX - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Oeufs, lait et produits laitiers ; salaisons ; fromages.